l'Accompagnement Périnatal
Centre de Formations à

Centre de Formations à

Cliquez ici pour modifier le sous-titre

 

   Mentions légales

Le CeFAP est la seul et unique propriétaire du site internet www.cefap-france.fr
Informations légales
Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée
Nom de la dirigeante : Vanina CAÏTUCOLI
Siège social : 5 rue Gaston Marchou - Appt.14 -  33300 Bordeaux
Téléphones : 06 07 61 66 03 / 07 67 92 77 78
Mails : info.cefap@gmail.com / bureau.cefap@gmail.com
SIRET : 49927249000032
Code NAF : 8559A
N° déclaration d’activité : 72330905433
Enregistré au RNCP (Répertoire National des Certifications Professionnelles)
Assurance : Alians Medinat
TVA non applicable, article 261-4-4° du CGI
Hébergement
Le site www.cefap-france.fr est hébergé chez vistaprint B. V.
Siège sociale : Hudsonweg 8, 5928 LW VENLO - Pays Bas
Téléphone : +33 (0)1 74 18 02 58
Copyright & propriété intellectuelle
Toutes les données de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1° Juillet 1992 sur le code de la propriété
intellectuelle, par conséquent certaines photographies ainsi que les textes sont la propriété
exclusive
du CeFAP. Toute personne utilisant ou reproduisant les textes et les éléments
de ce site
sans accord préalable, s’exposent à des poursuites judiciaires.
Cependant, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes
citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom
de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.